Services d’avocat sénior,
commercial et technologie
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Vélocité des transactions et gestion des risques
J'agis comme votre partenaire stratégique pour conclure vos ententes de revenus complexes plus rapidement. Je comble le fossé entre les départements des ventes, finance et juridique pour réduire les cycles de négotiation jusqu'à 35 %.
Livrables clés :
Négociation SaaS de bout en bout (MSA, SOW, SLA)
Contrats de licence et de distribution
Approvisionnement
Alignement sur la reconnaissance des revenus (RevRec)
Rédaction de conditions générales d'utilisation
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Conformité et gouvernance des données
Naviguez dans la complexité des réglementations transfrontalières sur les données. Je vous aide à intégrer la « Protection de la vie privée dès la conception » (Privacy by Design) dans votre feuille de route produit, assurant la conformité sans freiner l'innovation.
Livrables clés :
Conformité CCPA & CPRA, COPA, RGPD et Loi 25
Évaluations des transferts de données transfrontaliers (TIA)
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP)
Ententes de traitement de données (DPA)
Service de Responsable de la protection des données (DPO) externe
Rédaction de politiques de confidentialité
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Stratégie IA et alignement de sécurité
Déployez les outils d'IA en toute sécurité. Je fournis les cadres de gouvernance requis pour vendre des solutions d'IA aux entreprises clientes et protéger votre propriété intellectuelle.
Livrables clés :
Politiques d'utilisation acceptable de l'IA et évaluations des risques
Gouvernance des modèles d'IA générative
Alignement juridique ISO 27001, SOC 2 Type I et Type II
Stratégie de PI pour les données d'entraînement et les résultats (Output)
Structures d'audit d’IA et de conformité
Avocat axé sur les affaires
Réponses aux questions courantes.
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Les avocats traditionnels réparent les problèmes après coup. Un « Avocat Produit » les prévient pendant le développement. Je travaille directement avec vos équipes d'ingénierie et de produit durant la phase de développement. En intégrant le « Privacy by Design » et la stratégie de PI dans la feuille de route du produit, plutôt que de simplement revoir le contrat final, je m'assure que le lancement de vos solutions ne soit pas bloqué par des problèmes de conformité plus tard.
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Non. Je gère la pile de conformité transfrontalière de bout en bout. Parce que je suis doublement qualifié, j'agis comme votre référence pour les deux jurisdictions. J'aligne vos nouveaux cadres de confidentialité américains (CCPA/CPRA) avec la Loi 25 du Québec et la LPRPDE (PIPEDA) du Canada. Je peux également servir de Responsable délégué à la protection des renseignements personnels pour satisfaire aux exigences de gouvernance locale, sans l'ajout d'un effectif à temps plein.
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Oui. Mon focus est la « Vélocité des transactions ». Je ne fais pas de révision (redlining) pour le sport. Je révise les contrats-cadres de services (MSA), les ententes de traitement des données (DPA) et les énoncés des travaux (SOW) avec une vision commerciale. Mon objectif est de repérer les « Bloqueurs de revenus » (indemnités, propriété intellectuelle, plafonds de responsabilité) et d'ignorer les changements stylistiques qui ralentissent la clôture.
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C'est un rôle de leadership juridique intégré, pas juste des « heures sur appel ». Pour les entreprises technologiques trop grandes pour un avocat à l'heure, mais trop petites pour un CLO à temps plein, je rejoins vos chaînes Slack et vos réunions de direction. Je gère entièrement votre fonction juridique — de la gouvernance du conseil d'administration à la négociation des contrats de vente, en passant par l'approvisionnement — à un coût mensuel prévisible.
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Oui. Je bâtis des cadres de gouvernance IA alignés sur l'AI Act de l'UE et les standards américains. Je vous aide à rédiger des « Politiques d'utilisation acceptable » pour les outils d'IA internes et à négocier les termes avec les fournisseurs d'IA pour vous assurer que vous n'entraînez pas accidentellement leurs modèles avec vos données propriétaires. J'aide aussi à auditer votre solution d'IA pour assurer sa conformité.

